- Prix moyen immobilier 1 266 €/m²
- Dette communale 796 €/hab
- Part de forêts 72,5 %
- Population (Filosofi 2023) 287
- Coordonnées GPS 47.837, 6.467
Ancrée dans les traditions gastronomiques de Franche-Comté, Breuchotte fait partie du département de la Haute-Saône. Elle accueille 302 habitants. Elle s'étend sur 4 km², à environ 373 mètres d'altitude. Breuchotte fait partie de CC du Pays de Luxeuil.
Pas moins de 17 appellations témoignent de la richesse gastronomique locale, parmi lesquelles Munster et Saucisse de Morteau ou Jésus de Morteau.
La commune allie terroir généreux et savoir-faire local dans un cadre de Bourgogne.
Services & Équipements
Écoles et établissements scolaires à Breuchotte
1 établissement recensé
- Écoles publiques : 1
- Écoles privées : 0
- Collèges publics : 0
- Collèges privés : 0
- Lycées publics : 0
- Lycées privés : 0
Source : https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-annuaire-education/ — Ministère de l'Éducation Nationale — Licence Ouverte v2.0
Écoles et établissements scolaires à Breuchotte
1 résultat
Ecole élémentaire Marc Roussel
ECOLE DE NIVEAU ELEMENTAIRE
Professionnels de santé à Breuchotte
1 professionnel de santé répertorié
- Psychologues : 1
Source : Annuaire Santé (RPPS) — Agence du Numérique en Santé — ODbL v1.0
Professionnels de santé à Breuchotte
1 résultat
MENIGOZ I.
CABINET DE MENIGOZ ISABELLE
Base Permanente des Équipements 2024
10 équipements recensés dans la commune.
Source : Base Permanente des Équipements 2024 — INSEE — Licence Ouverte v2.0
Liste complète des équipements à Breuchotte
4 résultats
Logement à Breuchotte
Sécurité à Breuchotte
Vue d'ensemble de la délinquance enregistrée et du service de police/gendarmerie compétent.
Police & Gendarmerie
Sources
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-services-de-police-et-de-gendarmerie-competents-par-commune/ — Ministère de l'Intérieur - DGGN / DGPN — Licence Ouverte v2.0
Transport & mobilité à Breuchotte
Gares et aéroports les plus proches
Gare TGV la plus proche
Gares ferroviaires proches
Distances à vol d'oiseau depuis le centre de la commune.
Connectivité & numérique à Breuchotte
Internet fixe
251 locaux recensés
Couverture mobile
Source : ARCEP — Observatoire du numérique — ARCEP (Autorité de Régulation des Communications Électroniques) — Licence Ouverte v2.0
Population
Recensement 2022
Pyramide des âges
Répartition de la population par tranche d'âge et par sexe. Une base large (beaucoup de jeunes) indique une commune dynamique démographiquement. Un sommet large (beaucoup de personnes âgées) est typique des communes rurales et des stations balnéaires.
Catégories socioprofessionnelles de la population
Répartition de l'ensemble des habitants de 15 ans ou plus (y compris retraités et inactifs) selon leur CSP. À ne pas confondre avec les emplois dans la commune : ici, ce sont les résidents qui sont comptés, quel que soit leur lieu de travail. (Données 2016)
Source : Recensement de la population 2022 — INSEE — Licence Ouverte v2.0
Évolution de la population de Breuchotte
De 1876 à 2023
Courbe d'évolution
Population municipale à chaque recensement. Les données sont annuelles depuis 2006 (enquête de recensement en continu) et ponctuelles avant (recensements généraux).
Source : Populations légales historiques 1876-2023 — INSEE — Licence Ouverte v2.0
Revenus & Emploi
Approfondir
Entreprises & Immobilier
Données SIDE (Démographie des entreprises) — INSEE 2024
Le stock d'établissements correspond au nombre d'établissements actifs dans la commune à une date donnée. Les créations comptent les nouvelles entreprises créées dans l'année (y compris micro-entrepreneurs). La nomenclature A10 regroupe les activités en 10 grands secteurs.
Répartition par secteur d'activité
Établissements actifs en 2023 répartis selon la nomenclature A10 de l'INSEE. Le secteur Commerce, transports, hébergement est généralement le plus représenté dans les communes françaises.
Évolution du tissu économique
Évolution du nombre d'établissements actifs (courbe) et des créations annuelles (barres) sur la période disponible. Une hausse des créations peut traduire un dynamisme entrepreneurial, tandis que le stock reflète la densité économique globale.
Source : SIDE - Démographie des entreprises — INSEE — Licence Ouverte v2.0
Transactions immobilières — DVF 2024
Les Demandes de Valeurs Foncières (DVF) recensent toutes les transactions immobilières enregistrées par le service de la publicité foncière. Le prix médian au m² est calculé sur les ventes de maisons et d'appartements. Les valeurs extrêmes (< 100 €/m² ou > 50 000 €/m²) sont exclues.
Évolution du marché immobilier
Évolution du prix médian au m² et du volume de transactions sur 5 ans. La courbe indique la tendance des prix, les barres le nombre de transactions. Un volume faible peut rendre le prix médian moins représentatif.
Source : DVF géolocalisées — DGFiP / Etalab — Licence Ouverte v2.0
Détail des établissements par secteur
| Secteur (A10) | Établissements 2023 | Créations 2024 |
|---|---|---|
| Industrie | 3 | 0 |
| Construction | 5 | 0 |
| Commerce, transports, hébergement et restauration | 5 | 0 |
| Information et communication | 1 | 0 |
| Activités financières et d'assurance | 0 | 0 |
| Activités immobilières | 1 | 0 |
| Activités scientifiques, techniques, services administratifs | 3 | 2 |
| Administration publique, enseignement, santé, action sociale | 1 | 0 |
| Autres activités de services | 0 | 0 |
| Total | 19 | 2 |
Détail des transactions immobilières
| Indicateur | Global | Maisons |
|---|---|---|
| Nombre de transactions | 8 | 6 |
| Prix médian/m² | 1 070 € | 944 € |
| Prix moyen/m² | 1 266 € | 872 € |
| Surface médiane | – | 96 m² |
Historique
| Année | Transactions | Prix médian/m² |
|---|---|---|
| 2020 | 3 | 700 € |
| 2021 | 5 | 412 € |
| 2022 | 5 | 1 071 € |
| 2024 | 8 | 1 070 € |
Finances locales
Comptes de la commune — OFGL/DGFiP 2024
Les comptes des communes sont publiés par l'Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locale (OFGL) à partir des données de la DGFiP. L'épargne brute (recettes − dépenses de fonctionnement) mesure la capacité d'autofinancement. Les montants par habitant permettent de comparer des communes de tailles différentes.
Structure budgétaire
Décomposition du budget communal en 2024. Les recettes de fonctionnement proviennent principalement des impôts locaux et des dotations de l'État. Les frais de personnel et les achats constituent les principaux postes de dépenses.
Évolution des finances
Évolution des principaux indicateurs financiers par habitant. L'épargne brute indique la santé financière de la commune : plus elle est élevée, plus la commune peut investir. L'encours de dette représente le capital restant dû.
Source : Comptes des communes (OFGL) — DGFiP / OFGL — Licence Ouverte v2.0
Taux de fiscalité directe locale — REI/DGFiP 2024
Les taux d'imposition sont votés chaque année par les collectivités. Le taux global cumule les parts communale, intercommunale, départementale et taxes annexes (GEMAPI, syndicats). Depuis 2023, la taxe d'habitation ne s'applique plus qu'aux logements vacants et résidences secondaires.
Décomposition des taux
Le taux global se décompose entre la part communale (votée par le conseil municipal), la part intercommunale (EPCI), et d'éventuelles taxes annexes. Depuis 2021, la part départementale de la taxe foncière a été transférée aux communes.
| Taxe | Communal | Interco. | Autres | Global |
|---|---|---|---|---|
| Taxe foncière (bâti) | 36,97 % | 2,68 % | 0,27 % | 39,92 % |
| Taxe foncière (non bâti) | 34,35 % | 2,24 % | 0,55 % | 95,33 % |
| Taxe d'habitation | 7,10 % | 11,16 % | 0,32 % | 18,58 % |
| CFE | 0,00 % | 23,75 % | 0,31 % | 24,06 % |
Comparaison avec les moyennes
Positionnement des taux par rapport aux moyennes pondérées du département et de la France métropolitaine. Un écart positif signifie que la commune taxe davantage.
Évolution des taux
Évolution des taux globaux de 2021 à 2024. Les variations peuvent refléter les délibérations des collectivités ou la revalorisation annuelle des bases par l'État.
Source : REI - Fiscalité directe locale — DGFiP — Licence Ouverte v2.0
Détail du budget communal (2024)
Population DGF : 306 habitants
Fonctionnement (2024)
| Poste | Montant | /habitant |
|---|---|---|
| Recettes de fonctionnement | 313 419 € | 1 080 € |
| Dépenses de fonctionnement | 209 680 € | 695 € |
| Frais de personnel | 72 719 € | 238 € |
| Achats et charges | 72 876 € | – |
| Impôts locaux | 60 406 € | 197 € |
| Épargne brute | 103 739 € | 385 € |
| Épargne de gestion | 107 970 € | – |
Investissement et dette
| Poste | Montant | /habitant |
|---|---|---|
| Dépenses d'équipement | 151 679 € | 528 € |
| Dépenses d'investissement | 152 511 € | – |
| Recettes d'investissement | 45 431 € | – |
| Encours de dette | 221 569 € | 796 € |
| Annuité de la dette | 23 046 € | 88 € |
Conseil municipal Breuchotte
11 élus municipaux
Adjoints au maire
| Nom | Fonction | Profession | Depuis |
|---|---|---|---|
| G. MAUFFREY | 1er adjoint au Maire | Ancien cadre | 23/05/2020 |
| A. DEL | 2ème adjoint au Maire | Employé de commerce | 23/05/2020 |
| A. GALMICHE | 3ème adjoint au Maire | Elève, étudiant | 23/05/2020 |
Conseillers municipaux
| Nom | Profession | Mandat depuis |
|---|---|---|
| B. VILLEQUEZ | Ancienne profession intermédiaire | 18/05/2020 |
| D. MENIGOZ | Ancien ouvrier | 18/05/2020 |
| E. DIRAND | Ancien ouvrier | 18/05/2020 |
| E. GALMICHE | Employé civil et agent de service de la fonction publique | 18/05/2020 |
| P. RICHARD | Employé de commerce | 18/05/2020 |
| R. FIECHTER | Personnel des services directs aux particuliers | 18/05/2020 |
| V. PERNEY | Employé de commerce | 18/05/2020 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/repertoire-national-des-elus-1/ — INSEE - Répertoire National des Élus — Licence Ouverte
Territoire de Breuchotte
Occupation du sol
CORINE Land Cover 2018
| Catégorie | Surface (ha) | Part |
|---|---|---|
| Territoires artificialisés | 28 | 6,5 % |
| Territoires agricoles | 92 | 21,0 % |
| Forêts et milieux semi-naturels | 316 | 72,5 % |
| Total | 437 | 100 % |
Source : https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/corine-land-cover-0 — SDES/CGDD d'après CORINE Land Cover — Licence Ouverte v2.0
Évolution de l'occupation du sol
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers
Flux annuels 2009–2024 (Cerema)
| Destination | Surface consommée (ha) |
|---|---|
| Habitat | 2,73 |
| Usage mixte | 0,11 |
| Routes | 0,16 |
| Total 2009–2024 | 2,99 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/consommation-despaces-naturels-agricoles-et-forestiers-du-1er-janvier-2009-au-1er-janvier-2024/ — Cerema d'après DGFiP (Fichiers Fonciers) — Licence Ouverte v2.0
Climat à Breuchotte
Breuchotte bénéficie d'un climat montagnard, caractérisé par des hivers froids avec des gelées fréquentes et un enneigement régulier, et des étés agréables. On y enregistre une température moyenne annuelle de 10,5 °C et 1 153 mm de précipitations par an.
Station FOUGEROLLES_SAPC · 9,0 km · alt. 315 m · normales 1991-2020
Environnement à Breuchotte
| Zone sismique |
Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon |
Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-14 | 1990-02-19 | 1990-03-16 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-11-09 | 1982-11-09 | 1982-12-24 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Prélèvement du 2025-12-08T11:50:00Z
| Paramètre | Résultat | Limite | Conformité |
|---|---|---|---|
| Escherichia coli /100ml - MF | 0 n/(100mL) | <=0 n/(100mL) n/(100mL) | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. |
| Conductivité à 25°C | 24 µS/cm | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Entérocoques /100ml-MS | 0 n/(100mL) | <=0 n/(100mL) n/(100mL) | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. |
| pH | 5.4 unité pH | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Chlore libre | 0 mg(Cl2)/L | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Bactéries coliformes /100ml-MS | 0 n/(100mL) | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Couleur (qualitatif) | 0 SANS OBJET | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Turbidité néphélométrique NFU | 0 NFU | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Chlore total | 0 mg(Cl2)/L | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Bact. aér. revivifiables à 36°-44h | 0 n/mL | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Odeur (qualitatif) | 0 SANS OBJET | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Aspect (qualitatif) | 0 SANS OBJET | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Ammonium (en NH4) | 0 mg/L | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Température de l'eau | 9.9 °C | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Bact. aér. revivifiables à 22°-68h | 1 n/mL | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais son pH et sa conductivité inférieurs aux références peuvent favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. |
Prélèvement du 2025-10-28T11:05:00Z
| Paramètre | Résultat | Limite | Conformité |
|---|---|---|---|
| Odeur (qualitatif) | 0 SANS OBJET | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Conductivité à 25°C | 59 µS/cm | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Aspect (qualitatif) | 0 SANS OBJET | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Bact. aér. revivifiables à 36°-44h | 0 n/mL | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| pH | 6.7 unité pH | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Couleur (qualitatif) | 0 SANS OBJET | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Chlore total | 0 mg(Cl2)/L | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Entérocoques /100ml-MS | 0 n/(100mL) | <=0 n/(100mL) n/(100mL) | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. |
| Turbidité néphélométrique NFU | 0 NFU | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Escherichia coli /100ml - MF | 0 n/(100mL) | <=0 n/(100mL) n/(100mL) | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. |
| Bact. aér. revivifiables à 22°-68h | 8 n/mL | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Température de l'eau | 13.4 °C | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Bactéries coliformes /100ml-MS | 0 n/(100mL) | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Ammonium (en NH4) | 0 mg/L | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. | |
| Chlore libre | 0 mg(Cl2)/L | L’eau prélevée respecte les limites de qualité pour les paramètres analysés, mais sa conductivité inférieure à la référence peut favoriser la dissolution des métaux dans les canalisations en plomb et cuivre. Néanmoins, l'eau peut être consommée. |
Source : https://hubeau.eaufrance.fr/page/api-qualite-eau-potable — Hub'Eau - DGS / ARS (Ministère de la Santé) — Licence Ouverte v2.0
Données fournies par ATMO Bourgogne-Franche-Comté (association agréée de surveillance de la qualité de l'air). Période : 2025-02 à 2026-01.
Source : Indice ATMO quotidien par commune — Atmo France — ODbL 1.0
Énergie & Véhicules
| Filière | Installations | Puissance (MW) | Production (MWh) |
|---|---|---|---|
| Hydraulique | 1 | 0,25 | 331,3 |
Source : Registre national des installations de production et de stockage — ODRÉ — Licence Ouverte v2.0
Source : Consommation électrique par secteur d'activité - Commune — Enedis — Licence Ouverte v2.0
Source : Distributeurs d'énergie par commune — Agence ORE — Licence Ouverte v2.0
| Carburant | Véhicules | Part |
|---|---|---|
| Diesel | 175 | 68,1 % |
| Essence | 68 | 26,5 % |
| Hybride essence (non rechargeable) | 8 | 3,1 % |
| Gaz (GPL/GNV) | 3 | 1,2 % |
| Hybride diesel (non rechargeable) | 2 | 0,8 % |
| Électrique | 1 | 0,4 % |
| Total | 257 | 100 % |
Répartition des véhicules par vignette Crit'Air. Les véhicules classés 4 et 5 sont les plus polluants et peuvent être concernés par les restrictions de circulation en Zone à Faibles Émissions (ZFE).
| Vignette | Véhicules | Part |
|---|---|---|
| Crit'Air 0 (électrique) | 1 | 0,4 % |
| Crit'Air 1 | 50 | 19,5 % |
| Crit'Air 2 | 106 | 41,2 % |
| Crit'Air 3 | 50 | 19,5 % |
| Crit'Air 4 | 32 | 12,5 % |
| Crit'Air 5 | 7 | 2,7 % |
| Non classé | 11 | 4,3 % |
Évolution du nombre de véhicules immatriculés dans la commune de Breuchotte entre 2011 et 2025.
Évolution des véhicules électriques et hydrogène :
Par catégorie
| Voitures particulières | 231 | 89,9 % |
| Véhicules utilitaires légers | 26 | 10,1 % |
Par statut utilisateur
| Particulier | 249 | 96,9 % |
| Professionel | 8 | 3,1 % |
Source : Parc de véhicules routiers au 1er janvier — SDES — Licence Ouverte v2.0
Agriculture à Breuchotte
Répartition de la SAU
Recensement 2020
| Catégorie | Surface (ha) |
|---|---|
| Céréales et oléo-protéagineux | 0 |
| Prairies | 0 |
| Cultures permanentes | 0 |
Terroir à Breuchotte
AOP
IGP
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/aires-geographiques-des-aoc-aop/ — INAO - CoMAGRI — Licence Ouverte v2.0
Élections à Breuchotte
Présidentielles 2022
1er tour
Voir le détail des résultats
| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Marine LE PEN | 60 | 35,71 % | |
| Emmanuel MACRON | 32 | 19,05 % | |
| Jean-Luc MÉLENCHON | 24 | 14,29 % | |
| Jean LASSALLE | 10 | 5,95 % | |
| Éric ZEMMOUR | 9 | 5,36 % | |
| Fabien ROUSSEL | 7 | 4,17 % | |
| Anne HIDALGO | 6 | 3,57 % | |
| Yannick JADOT | 6 | 3,57 % | |
| Philippe POUTOU | 5 | 2,98 % | |
| Nathalie ARTHAUD | 3 | 1,79 % | |
| Valérie PÉCRESSE | 3 | 1,79 % | |
| Nicolas DUPONT-AIGNAN | 3 | 1,79 % | |
| Total exprimés | 168 | 100 % | |
2nd tour
Voir le détail des résultats
| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Marine LE PEN | 91 | 61,49 % | |
| Emmanuel MACRON | 57 | 38,51 % | |
| Total exprimés | 148 | 100 % | |
Présidentielles 2017
2nd tour
Voir le détail des résultats
| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Emmanuel MACRON | 80 | 53,69 % | |
| Marine LE PEN | 69 | 46,31 % | |
| Total exprimés | 149 | 100 % | |
1er tour
Voir le détail des résultats
| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Marine LE PEN | 53 | 27,89 % | |
| Emmanuel MACRON | 44 | 23,16 % | |
| Jean-Luc MÉLENCHON | 29 | 15,26 % | |
| François FILLON | 24 | 12,63 % | |
| Benoît HAMON | 14 | 7,37 % | |
| Nathalie ARTHAUD | 8 | 4,21 % | |
| Philippe POUTOU | 8 | 4,21 % | |
| Nicolas DUPONT-AIGNAN | 5 | 2,63 % | |
| Jean LASSALLE | 4 | 2,11 % | |
| François ASSELINEAU | 1 | 0,53 % | |
| Jacques CHEMINADE | 0 | 0,00 % | |
| Total exprimés | 190 | 100 % | |
Présidentielles 2012
1er tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| François HOLLANDE | HOLL | 59 | 31,72 % |
| Marine LE PEN | LEPE | 39 | 20,97 % |
| Nicolas SARKOZY | SARK | 37 | 19,89 % |
| Jean-Luc MELENCHON | MELE | 19 | 10,22 % |
| François BAYROU | BAYR | 18 | 9,68 % |
| Nathalie ARTHAUD | ARTH | 5 | 2,69 % |
| Philippe POUTOU | POUT | 4 | 2,15 % |
| Nicolas DUPONT-AIGNAN | DUPO | 4 | 2,15 % |
| Eva JOLY | JOLY | 1 | 0,54 % |
| Jacques CHEMINADE | CHEM | 0 | 0,00 % |
| Total exprimés | 186 | 100 % | |
2nd tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| François HOLLANDE | HOLL | 108 | 58,06 % |
| Nicolas SARKOZY | SARK | 78 | 41,94 % |
| Total exprimés | 186 | 100 % | |
Présidentielles 2007
1er tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Ségolène ROYAL | ROYA | 72 | 33,03 % |
| Nicolas SARKOZY | SARK | 59 | 27,06 % |
| Jean-Marie LE PEN | LEPE | 34 | 15,60 % |
| François BAYROU | BAYR | 17 | 7,80 % |
| Philippe de VILLIERS | VILL | 11 | 5,05 % |
| Marie-George BUFFET | BUFF | 6 | 2,75 % |
| José BOVÉ | BOVE | 6 | 2,75 % |
| Olivier BESANCENOT | BESA | 5 | 2,29 % |
| Frédéric NIHOUS | NIHO | 4 | 1,83 % |
| Dominique VOYNET | VOYN | 2 | 0,92 % |
| Gérard SCHIVARDI | SCHI | 1 | 0,46 % |
| Arlette LAGUILLER | LAGU | 1 | 0,46 % |
| Total exprimés | 218 | 100 % | |
2nd tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Ségolène ROYAL | ROYA | 112 | 51,14 % |
| Nicolas SARKOZY | SARK | 107 | 48,86 % |
| Total exprimés | 219 | 100 % | |
Présidentielles 2002
1er tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| LIONEL JOSPIN | JOSP | 40 | 22,22 % |
| JACQUES CHIRAC | CHIR | 35 | 19,44 % |
| JEAN-MARIE LE PEN | LEPE | 27 | 15,00 % |
| ARLETTE LAGUILLER | LAGU | 12 | 6,67 % |
| FRANCOIS BAYROU | BAYR | 10 | 5,56 % |
| JEAN SAINT-JOSSE | SAIN | 10 | 5,56 % |
| ROBERT HUE | HUE | 10 | 5,56 % |
| JEAN-PIERRE CHEVENEMENT | CHEV | 10 | 5,56 % |
| OLIVIER BESANCENOT | BESA | 8 | 4,44 % |
| NOEL MAMERE | MAME | 7 | 3,89 % |
| CHRISTIANE TAUBIRA | TAUB | 4 | 2,22 % |
| BRUNO MEGRET | MEGR | 2 | 1,11 % |
| CHRISTINE BOUTIN | BOUT | 2 | 1,11 % |
| CORINNE LEPAGE | LEPA | 1 | 0,56 % |
| DANIEL GLUCKSTEIN | GLUC | 1 | 0,56 % |
| ALAIN MADELIN | MADE | 1 | 0,56 % |
| Total exprimés | 180 | 100 % | |
2nd tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| JACQUES CHIRAC | CHIR | 134 | 75,28 % |
| JEAN-MARIE LE PEN | LEPE | 44 | 24,72 % |
| Total exprimés | 178 | 100 % | |
Législatives 2024
1er tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Emeric SALMON | RN | 71 | 43,83 % |
| Eric HOULLEY | UG | 47 | 29,01 % |
| Loic LABORIE | LR | 25 | 15,43 % |
| Fabrice BARASSI-ZAMOCHNIKOFF | ENS | 15 | 9,26 % |
| Isabelle APRO | EXG | 4 | 2,47 % |
| Christophe DEVILLERS | REC | 0 | 0,00 % |
| Total exprimés | 162 | 100 % | |
Législatives 2022
1er tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Patrice GUERAIN | NUP | 33 | 30,28 % |
| Emeric SALMON | RN | 32 | 29,36 % |
| Christophe LEJEUNE | ENS | 29 | 26,61 % |
| Corinne COUDEREAU | UDI | 8 | 7,34 % |
| Ludovic BURI | DVD | 3 | 2,75 % |
| Isabelle APRO | DXG | 2 | 1,83 % |
| Sophie ROCHON | ECO | 1 | 0,92 % |
| Maurice MONNIER | REC | 1 | 0,92 % |
| Total exprimés | 109 | 100 % | |
2nd tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Christophe LEJEUNE | ENS | 47 | 50,00 % |
| Emeric SALMON | RN | 47 | 50,00 % |
| Total exprimés | 94 | 100 % | |
Législatives 2017
2nd tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Christophe LEJEUNE | REM | 65 | 73,86 % |
| Maurice MONNIER | FN | 23 | 26,14 % |
| Total exprimés | 88 | 100 % | |
1er tour
Voir le détail des résultats
| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Christophe LEJEUNE | REM | 44 | 41,51 % |
| Maurice MONNIER | FN | 17 | 16,04 % |
| Isabelle GEHIN | LR | 13 | 12,26 % |
| Isabelle HAISMANN-FEBVAY | FI | 11 | 10,38 % |
| Quentin HAFEKOST | COM | 6 | 5,66 % |
| Marie-Claire THOMAS | ECO | 6 | 5,66 % |
| Daniel ROUILLON | EXG | 3 | 2,83 % |
| Christophe DEVILLERS | EXD | 3 | 2,83 % |
| Patrick ADAM | DLF | 2 | 1,89 % |
| Claude MARCONOT | DIV | 1 | 0,94 % |
| Mario GHEZA | ECO | 0 | 0,00 % |
| Hélène PETITJEAN | DIV | 0 | 0,00 % |
| Fatih GUVENC | DIV | 0 | 0,00 % |
| Total exprimés | 106 | 100 % | |
Législatives 2012
1er tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Jean-Michel VILLAUME | SOC | 65 | 45,14 % |
| Michel RAISON | UMP | 46 | 31,94 % |
| Jean RECEVEUR | FN | 18 | 12,50 % |
| Roland GERMAIN | DVG | 8 | 5,56 % |
| Christophe DEVILLERS | EXD | 2 | 1,39 % |
| Fabrice BARASSI-ZAMOCHNIKOFF | CEN | 2 | 1,39 % |
| Marie-Claire THOMAS | VEC | 2 | 1,39 % |
| Gilles LAZAR | FG | 1 | 0,69 % |
| Daniel ROUILLON | EXG | 0 | 0,00 % |
| Catherine DORMOY | DVD | 0 | 0,00 % |
| Total exprimés | 144 | 100 % | |
2nd tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Jean-Michel VILLAUME | SOC | 95 | 56,55 % |
| Michel RAISON | UMP | 73 | 43,45 % |
| Total exprimés | 168 | 100 % | |
Législatives 2007
1er tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Michel RAISON | UMP | 72 | 42,60 % |
| Jean-Paul MARIOT | SOC | 65 | 38,46 % |
| Patrick LIEVIN | COM | 14 | 8,28 % |
| Anne-Marie JEANMOUGIN | FN | 9 | 5,33 % |
| Marie-Claire THOMAS | VEC | 5 | 2,96 % |
| Claude CAVAGNAC | CPNT | 4 | 2,37 % |
| Christine JEANMOUGIN | EXG | 0 | 0,00 % |
| Christian SALLES | UDFD | 0 | 0,00 % |
| Yasmina GHARET | EXG | 0 | 0,00 % |
| Bernard GENET | DIV | 0 | 0,00 % |
| Francine GAY | EXG | 0 | 0,00 % |
| Louis NICOT | EXD | 0 | 0,00 % |
| Total exprimés | 169 | 100 % | |
Législatives 2002
1er tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| J.Paul MARIOT | SOC | 81 | 46,82 % |
| Michel RAISON | UMP | 60 | 34,68 % |
| A.Marie JEANMOUGIN | FN | 15 | 8,67 % |
| Daniel ROUILLON | LO | 10 | 5,78 % |
| Maryvonne DUMORA | COM | 3 | 1,73 % |
| Claude CAVAGNAC | CPNT | 2 | 1,16 % |
| M.France LIGNEY | MNR | 1 | 0,58 % |
| Christine JEANMOUGIN | EXG | 1 | 0,58 % |
| Gaëtan JACQUES | REG | 0 | 0,00 % |
| Guy BATLOGG | ECO | 0 | 0,00 % |
| Emmanuelle BOUGET | ECO | 0 | 0,00 % |
| Alain GERARD | DIV | 0 | 0,00 % |
| Total exprimés | 173 | 100 % | |
2nd tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| J.Paul MARIOT | SOC | 108 | 60,34 % |
| Michel RAISON | UMP | 71 | 39,66 % |
| Total exprimés | 179 | 100 % | |
Européennes 2024
1er tour
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| Liste | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN | LRN | 54 | 40,91 % |
| RÉVEILLER L'EUROPE | LUG | 25 | 18,94 % |
| BESOIN D'EUROPE | LENS | 12 | 9,09 % |
| LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE | LLR | 9 | 6,82 % |
| LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE | LFI | 8 | 6,06 % |
| GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL | LCOM | 7 | 5,30 % |
| ALLIANCE RURALE | LDVD | 6 | 4,55 % |
| ÉCOLOGIE AU CENTRE | LECO | 5 | 3,79 % |
| LUTTE OUVRIERE - LE CAMP DES TRAVAILLEURS | LEXG | 2 | 1,52 % |
| LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR | LREC | 1 | 0,76 % |
| LISTE ASSELINEAU-FREXIT, POUR LE POUVOIR D'ACHAT ET POUR LA PAIX | LDIV | 1 | 0,76 % |
| POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! | LEXG | 1 | 0,76 % |
| L'EUROPE CA SUFFIT ! | LEXD | 1 | 0,76 % |
| POUR UNE HUMANITE SOUVERAINE | LDIV | 0 | 0,00 % |
| POUR UNE DEMOCRATIE REELLE : DECIDONS NOUS-MEMES ! | LDIV | 0 | 0,00 % |
| EUROPE ÉCOLOGIE | LVEC | 0 | 0,00 % |
| FREE PALESTINE | LDIV | 0 | 0,00 % |
| PARTI ANIMALISTE - LES ANIMAUX COMPTENT, VOTRE VOIX AUSSI | LDIV | 0 | 0,00 % |
| PARTI REVOLUTIONNAIRE COMMUNISTES | LEXG | 0 | 0,00 % |
| PARTI PIRATE | LDIV | 0 | 0,00 % |
| PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPÉENS, POUR L'ARMÉE EUROPÉENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE , POUR LA PLANÈTE ! | LDIV | 0 | 0,00 % |
| ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE | LECO | 0 | 0,00 % |
| ECOLOGIE POSITIVE ET TERRITOIRES | LECO | 0 | 0,00 % |
| PAIX ET DECROISSANCE | LEXG | 0 | 0,00 % |
| POUR UNE AUTRE EUROPE | LDIV | 0 | 0,00 % |
| CHANGER L'EUROPE | LDVG | 0 | 0,00 % |
| NOUS LE PEUPLE | LDIV | 0 | 0,00 % |
| "POUR LE PAIN, LA PAIX, LA LIBERTÉ !" PRÉSENTÉE PAR LE PARTI DES TRAVAILLEURS | LEXG | 0 | 0,00 % |
| NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS | LDIV | 0 | 0,00 % |
| FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE | LEXD | 0 | 0,00 % |
| NON À L'UE ET À L'OTAN, COMMUNISTES POUR LA PAIX ET LE PROGRÈS SOCIAL | LEXG | 0 | 0,00 % |
| FRANCE LIBRE | LDIV | 0 | 0,00 % |
| EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE | LDVG | 0 | 0,00 % |
| LA RUCHE CITOYENNE | LDIV | 0 | 0,00 % |
| DEFENDRE LES ENFANTS | LDIV | 0 | 0,00 % |
| DEMOCRATIE REPRESENTATIVE | LDIV | 0 | 0,00 % |
| ESPERANTO LANGUE COMMUNE | LDIV | 0 | 0,00 % |
| LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE | LDIV | 0 | 0,00 % |
| Total exprimés | 132 | 100 % | |
Européennes 2019
1er tour
Voir le détail des résultats
| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| 113 | 100,00 % | ||
| Total exprimés | 113 | 100 % | |
Européennes 2014
1er tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Florian PHILIPPOT | LFN | 31 | 31,96 % |
| Edouard MARTIN | LUG | 23 | 23,71 % |
| Nadine MORANO | LUMP | 15 | 15,46 % |
| Nathalie GRIESBECK | LUC | 7 | 7,22 % |
| Sandrine BÉLIER | LVEC | 6 | 6,19 % |
| Gabriel AMARD | LFG | 5 | 5,15 % |
| Isabelle MAURER | LDVG | 3 | 3,09 % |
| Claire ROCHER | LEXG | 2 | 2,06 % |
| Antoine RENARD | LDVD | 2 | 2,06 % |
| Yannick HERVE | LDIV | 1 | 1,03 % |
| Laure FERRARI | LDVD | 1 | 1,03 % |
| Julien GONZALEZ | LDIV | 1 | 1,03 % |
| Geneviève MARTIN | LDIV | 0 | 0,00 % |
| Gaël DIAFERIA | LEXG | 0 | 0,00 % |
| Christian D'ANDLAU-HOMBOURG | LDIV | 0 | 0,00 % |
| Antonio SANCHEZ | LEXG | 0 | 0,00 % |
| Ismaël BOUDJEKADA | LDIV | 0 | 0,00 % |
| Xavier DESSAIGNE | LDVD | 0 | 0,00 % |
| Isabelle VÉRIN | LDIV | 0 | 0,00 % |
| Philippe COUKA | LDIV | 0 | 0,00 % |
| Sandrine PICO | LDVD | 0 | 0,00 % |
| Joe LABAT | LDIV | 0 | 0,00 % |
| Florence LHOTE | LDIV | 0 | 0,00 % |
| Total exprimés | 97 | 100 % | |
Européennes 2009
1er tour
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| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Catherine TRAUTMANN | LSOC | 33 | 37,08 % |
| Sandrine BELIER | LVEC | 14 | 15,73 % |
| Joseph DAUL | LMAJ | 12 | 13,48 % |
| Yvan ZIMMERMANN | LEXG | 8 | 8,99 % |
| Hélène FRANCO | LCOP | 6 | 6,74 % |
| Jean-François KAHN | LCMD | 4 | 4,49 % |
| Christophe BEAUDOUIN | LDVD | 3 | 3,37 % |
| Bruno GOLLNISCH | LFN | 3 | 3,37 % |
| Jean-Pierre GERARD | LDVD | 2 | 2,25 % |
| Claire ROCHER | LEXG | 2 | 2,25 % |
| Christian BRAGA | LDVD | 1 | 1,12 % |
| Antoine WAECHTER | LAUT | 1 | 1,12 % |
| Catherine BAHL | LDVG | 0 | 0,00 % |
| Sandrine PICO | LAUT | 0 | 0,00 % |
| Thomas CUERQ | LAUT | 0 | 0,00 % |
| Marie-Laurence CHANUT | LDVG | 0 | 0,00 % |
| François GUERIN | LAUT | 0 | 0,00 % |
| Antonio SANCHEZ | LEXG | 0 | 0,00 % |
| Fabien TSCHUDY | LAUT | 0 | 0,00 % |
| Total exprimés | 89 | 100 % | |
Européennes 2004
1er tour
Voir le détail des résultats
| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| Pierre MOSCOVICI | LPS | 48 | 46,60 % |
| Marie-Anne ISLER-BEGUIN | LVE | 11 | 10,68 % |
| Joseph DAUL | LUMP | 10 | 9,71 % |
| Nathalie GRIESBECK | LUDF | 9 | 8,74 % |
| Fabienne POURRE | LPC | 8 | 7,77 % |
| Bruno GOLLNISCH | LFN | 5 | 4,85 % |
| Christiane NIMSGERN | LXG | 4 | 3,88 % |
| J.Louis MILLET | LDD | 4 | 3,88 % |
| Antoine WAECHTER | LEC | 2 | 1,94 % |
| Dominique MARCINEK | LDV | 1 | 0,97 % |
| Bruno MEGRET | LXD | 1 | 0,97 % |
| Patrick MERCK | LDV | 0 | 0,00 % |
| Bruno SCHMITT | LDV | 0 | 0,00 % |
| Sandrine PICO | LDV | 0 | 0,00 % |
| Georges HOFFMANN | LXG | 0 | 0,00 % |
| Micheline ETIENNE | LDV | 0 | 0,00 % |
| Patrick ROHER | LDV | 0 | 0,00 % |
| Olivier LAMBEAUX | LDV | 0 | 0,00 % |
| J.Philippe ALLENBACH | LDV | 0 | 0,00 % |
| Pierre MONZANI | LDD | 0 | 0,00 % |
| Total exprimés | 103 | 100 % | |
Européennes 1999
1er tour
Voir le détail des résultats
| Candidat | Nuance | Voix | % Exprimés |
|---|---|---|---|
| François HOLLANDE | GAU | 46 | 36,80 % |
| Nicolas SARKOZY | DTE | 23 | 18,40 % |
| Robert HUE | COM | 12 | 9,60 % |
| Jean SAINT-JOSSE | CPNT | 11 | 8,80 % |
| Charles PASQUA | DVD | 7 | 5,60 % |
| Dany COHN-BENDIT | VEC | 6 | 4,80 % |
| François BAYROU | UDF | 6 | 4,80 % |
| Arlette LAGUILLER | EXG | 5 | 4,00 % |
| Bruno MEGRET | MNA | 3 | 2,40 % |
| J. Marie LE PEN | FRN | 3 | 2,40 % |
| Nicolas MIGUET | DIV | 2 | 1,60 % |
| Pierre LARROUTUROU | DIV | 1 | 0,80 % |
| J. Philippe ALLENBACH | DIV | 0 | 0,00 % |
| Guy GUERRIN | DIV | 0 | 0,00 % |
| Joseph JOS | REG | 0 | 0,00 % |
| Marie-Laurence CHANUT | DIV | 0 | 0,00 % |
| Benoît FRAPPE | DIV | 0 | 0,00 % |
| Antoine WAECHTER | ECO | 0 | 0,00 % |
| Gérard MAUDRUX | DIV | 0 | 0,00 % |
| Christian COTTEN | DIV | 0 | 0,00 % |
| Total exprimés | 125 | 100 % | |
Source : Données des élections agrégées — Ministère de l'Intérieur — Licence Ouverte